MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS
D’UTILISATION
- MENTIONS LÉGALES
ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE
Le
présent site est exploité par ELIYAH, entreprise individuelle établie à Ottawa,
Ontario, Canada, spécialisée dans la vente de vêtements et d’articles de
mode.
Nom
commercial : ELIYAH
Lieu d’établissement : Ottawa, Ontario, Canada
WhatsApp : +1 263 566 1758
ARTICLE 2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les
éléments appartenant à ELIYAH présents sur ce site, notamment le nom, le logo,
l’identité visuelle, les textes et les créations graphiques, sont protégés par
les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute
reproduction, modification, utilisation ou diffusion non autorisée de ces
éléments est interdite, sauf autorisation préalable d’ELIYAH ou lorsque la loi
le permet.
Les
marques, photographies ou contenus appartenant à des tiers demeurent la
propriété de leurs détenteurs respectifs.
ARTICLE 3 – RESPONSABILITÉ
ELIYAH
s’efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et à jour que
possible. Toutefois, des erreurs, omissions ou interruptions temporaires
peuvent survenir.
Les
photographies et couleurs des produits sont présentées avec le plus grand soin.
De légères différences peuvent toutefois apparaître selon l’écran utilisé, les
conditions d’éclairage ou les prises de vue.
- CONDITIONS D’UTILISATION
ARTICLE 1 – ACCEPTATION DES CONDITIONS
En
accédant au site ELIYAH et en l’utilisant, vous acceptez les présentes
Conditions d’utilisation ainsi que les politiques applicables disponibles sur
notre site.
ARTICLE 2 – UTILISATION DU SITE
Vous vous
engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales et conformément aux
présentes conditions.
Toute
utilisation frauduleuse, abusive ou susceptible de compromettre la sécurité, le
fonctionnement ou l’intégrité du site est interdite.
ARTICLE 3 – PRODUITS ET DISPONIBILITÉ
Nous
faisons notre possible pour présenter fidèlement nos produits, leurs
caractéristiques, leurs coupes et leurs couleurs.
L’affichage
des couleurs peut toutefois varier selon l’appareil ou l’écran utilisé.
La disponibilité
de nos articles peut évoluer. Certains produits peuvent être modifiés, retirés
ou devenir indisponibles sans préavis.
ARTICLE 4 – PRIX
Les prix
applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la commande.
Les taxes
et frais de livraison applicables sont indiqués au cours du processus de
commande, lorsque requis.
ELIYAH se
réserve le droit de modifier ses prix lorsque nécessaire, sans affecter les
commandes déjà confirmées, sous réserve des dispositions légales applicables.
ARTICLE 5 – SERVICES TIERS
Certains
services nécessaires au fonctionnement de notre boutique peuvent être fournis
par des prestataires tiers, notamment pour le traitement des paiements et la
livraison des commandes.
Ces
services peuvent être soumis à leurs propres conditions d’utilisation et
politiques de confidentialité.
ARTICLE 6 – CONFIDENTIALITÉ
La
collecte, l’utilisation et la protection de vos renseignements personnels sont
régies par notre Politique de confidentialité, disponible sur notre
site.
ARTICLE 7 – RETOURS, ÉCHANGES ET REMBOURSEMENTS
Les
demandes de retour, d’échange et de remboursement sont régies par notre Politique
de retour et de remboursement, disponible sur notre site.
ARTICLE 8 – MODIFICATIONS
ELIYAH se
réserve le droit de modifier les présentes Mentions légales et Conditions
d’utilisation lorsque nécessaire.
Toute
modification prendra effet dès sa publication sur le site, sous réserve des
droits prévus par la législation applicable.
ARTICLE 9 – DROIT APPLICABLE
Les
présentes Mentions légales et Conditions d’utilisation sont régies par les lois
applicables de la province de l’Ontario et du Canada, sous réserve des
droits impératifs applicables aux consommateurs.
COORDONNÉES
Pour
toute question concernant les présentes Mentions légales et Conditions
d’utilisation, vous pouvez contacter :WhatsApp : +1 263 566 1758
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